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(Article) La répartition du sol en Beaujolais au XIXème siècle - 2/2

La petite propriété

La Révolution ouvre le début d’une nouvelle ère dans la répartition de la propriété foncière en France. L’Etat revend de nombreux biens nationaux, ce qui offre de nouvelles possibilités à la paysannerie. Malheureusement, les réserves financières de ces derniers sont bien trop maigres pour espérer accéder à la propriété. Dans de rares cas, ces ventes permettent à de petits paysans d’élargir leur patrimoine foncier. Cependant, la majorité des acquéreurs se compte parmi la bourgeoisie et la nouvelle aristocratie d’Empire.

Au cours du XIXe siècle, le mouvement va s’inverser sous la pression paysanne. La pression foncière exercée par la paysannerie au cours du XIXe siècle va permettre une augmentation du nombre de cotes foncières. Faut-il voir là le début d’une relative démocratisation du sol ?

Les gouvernements successifs à la Révolution n’ont pas ouvertement pratiqué une politique favorable à la grande propriété. Cependant, on peut s’interroger sur le réel impact des mesures politiques visant à favoriser l’accès à la propriété foncière par les paysans et par les moins aisés financièrement.

Si l’influence de réelles mesures politiques pour ouvrir le marché foncier français semble être minime, le morcellement et la redistribution de la propriété apparaissent comme un facteur essentiel de la démocratisation du sol au début du XIXe siècle. La Révolution a contribué à l’émiettement du patrimoine familial en instaurant un partage équitable des successions. Cependant ne faut-il pas voir dans la législation révolutionnaire du partage équitable des héritages une volonté de glorifier la petite propriété ?

« La petite propriété pullule partout, avec une prédilection pour les terroirs pauvres »1. Cette phrase illustre très bien les inégalités foncières du début du siècle. Certes, les petites gens accèdent à la propriété, mais le plus souvent celle-ci à une envergure réduite et repose sur un sous-sol relativement pauvre.

Ainsi, jusqu’à la moitié du XIXe siècle, la petite propriété se caractérise principalement par un morcellement des successions familiales. Il apparaît que dans de nombreux cas, ce soit le seul moyen d’accéder rapidement à la propriété foncière. L’essor de l’agriculture n’étant pas encore en marche, ou de manière trop parcimonieuse, une masse considérable de petits propriétaires se forment par le partage des biens familiaux et non par l’achat de terrains. « Les cadets exigent, du reste, le partage, ne pouvant trouver d’autre situation, s’ils s’éloignent du domicile paternel, que celle de domestique ; l’industrie n’a pas encore besoin de bras, les villes ne se développent pas, les chemins de fer naissent à peine. A la campagne, le cadet pourra augmenter la valeur du morceau de terre qu’on lui remet, il pourra défricher ces immenses landes, que les impôts trop élevés de l’Ancien Régime avaient obligés de laisser incultes »2.

La fin du Second Empire marque l’essor du monde rural français. Dans la plupart des régions agricoles, le manque de main-d’œuvre est tel que son coût connaît une flambée exceptionnelle. Les profits inattendus générés par cette montée des salaires permettent une extension de la propriété foncière paysanne. De plus, un nombre important de salariés agricoles choisit l’aventure de l’emploi citadin, laissant une part plus grande à l’appropriation foncière des paysans. « Le nombre de propriétaires exploitants s’accroît fortement à partir de la seconde moitié du XIXe siècle dans les régions rurales françaises. Entre 1862 et 1882, le nombre de propriétaires exploitants augmente de près de 340 000. »3. Cependant, l’allègement démographique amorcé par un certain exode rural et la baisse des prix de la terre ne semblent pas avoir accentuer radicalement l’appropriation foncière des paysans.

Les acquéreurs sont plus difficiles à trouver et la majorité des petits propriétaires semble plus soucieux de rentabiliser au mieux leurs investissements éventuels et leurs héritages. Peu se risque à de nouveaux frais. « Les études régionales dont on dispose traduisent une réalité diverse, mais non des changements brutaux. Il semble que l’on ait beaucoup exagéré le déclin de la grande propriété foncière. »4. Nous verrons plus loin comment cela se traduit au niveau des acquisitions foncières plus précisément.

Annie Moulin nous renseigne également sur la taille moyenne des exploitations. Là encore, son analyse nous éclaire sur une prétendue démocratisation du sol. Les exploitations de plus de 40 hectares ne reculent que de 2,4 % entre 1882 et 1892, tandis que celles de 5 à moins de 10 hectares progressent de 2,5 %. Ces chiffres traduisent un certain mouvement de démocratisation de la propriété foncière mais il est très relatif. La petite propriété demeure assez stable.

« La petite propriété occupe 45 % de la surface cadastrée, dont 40 % pour les biens de 1 à 10 hectares. Elle est partout importante sinon par les surfaces appropriées, du moins par le nombre des petits et très petits possédants. La prolifération des biens de petite dimension s’avère une réalité sociale de première importance dans les campagnes lyonnaises »5.

Intéressons nous plus en détail à la petite propriété dans le Haut-Beaujolais. Celle-ci est solidement ancrée dans le paysage foncier de la région. Bien que son influence soit écrasée par la prédominance de la grande propriété, il n’en demeure pas moins vrai que le petit propriétaire est célébré de partout et que son poids numérique est indéniable. Une nette disparité se met en place dans cette région de vignoble puisque l’essentiel des terrains mis en culture est détenu par une poignée de propriétaires qui ne cultivent pas le sol.

On constate donc, que durant une bonne partie du XIXe siècle, la majorité des propriétaires fonciers français sont des grands propriétaires. Cependant, un mouvement de démocratisation du sol semble se dessiner doucement. Une réorganisation foncière apparaît dans la mesure où se développent les partages successoraux, les placements financiers et un certain désintéressement des grands propriétaires pour le monde agricole. Le phénomène est toutefois à nuancer car les structures foncières ne sont pas bouleversées de manière radicale. La petite propriété se développe mais uniquement de façon numérique. La part de terrain gagnée n’est pas énorme, voire même infime, et ce principalement à cause de l’émiettement parcellaire. Cette tendance générale touche également la moyenne propriété de façon plus limitée.

Dans le Beaujolais et dans le canton de Beaujeu, les phénomènes semblent prendre le même tracé. Le morcellement est également présent mais ses effets apparaissent limités. Une diminution du phénomène est entrevue avec l’établissement des cadastres mais elle ne profite pas à la petite propriété. De 1822 à 1875, le marché foncier du Beaujolais ne connaît pas de transformations radicales. La grande propriété reste très influente et très solide tandis que la petite propriété, dominante par le nombre, ne trouve pas les voies financières pour accéder plus massivement à la propriété foncière. Le rayonnement de cette dernière ne se fait pas en terme de superficie, faute de place ou de capitaux pour exploiter la terre.

L’émergence d’une moyenne propriété stable et organisée laisse entrevoir les signes d’une démocratie rurale foncière en voie de développement mais lente à se mettre en place. Ainsi, une catégorie de propriétaires cultivateurs prend racine de façon assurée. Malgré, une évolution des catégories sociales des propriétaires fonciers, le marché foncier du Beaujolais semble encore inégalitaire à l’amorce du dernier quart du XIXe siècle.

1 GAVIGNAUD-FONTAINE Geneviève, La révolution rurale dans la France contemporaine, Paris, Editions l’Harmattan, 1996, p. 51.

2 VANDERPOOTEN Michel, Les campagnes françaises au XIXe siècle, Nantes, Editions du Temps, 2005, p. 133.

3 Sous la direction de DUBY Georges, Histoire de la France rurale, Paris, Editions du Seuil, 1976, p. 223.

4 MOULIN Annie, Les paysans dans la société française, Paris, Editions du Seuil, 1988, p. 143.

5 SCEAU Richard, Lyon et ses campagnes : héritages historiques et mutations contemporaines, Lyon, PUL, 1995, p. 199.

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